MOZZA
Présentation de la marque MOZZA
Déposée le 28 janvier 1993 par la société I.C.I. PROTECTION DE L'AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZZA est expirée depuis le 28 janvier 2003.
I.C.I. PROTECTION DE L'AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167501 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10